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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.R.C. Pro
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DECOVOX IAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOVOX IAM
SARL F.R.C. Pro

Numéro de dépôt :
93480255
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque DECOVOX IAM

Déposée le 9 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.R.C. Pro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOVOX IAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.R.C. Pro domicilié(e) 146 rue de la Richelandière, 42100 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 885 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.R.C.Pro - France.

La marque DECOVOX IAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOVOX IAM est expirée depuis le 9 août 2003.

F.R.C. Pro a également déposé les autres marques suivantes : COPIFAX , DECOVOX IAM IMP , ALPHABIS , DECODISK , MEMODISK


SARL F.R.C. Pro - 146 rue de la Richelandière, 42100 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 391885266


F.R.C.Pro - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Appareil pour l'enregistrement et la reproduction du son ou de données, destiné à l'interception des transmissions téléphoniques ou paratéléphoniques